LICHTQUELLE MIT DESINFEKTIONSFUNKTION
Brevet européen · EP4449818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449818
- Numéro de demande
- EP22830501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09K 11/77 (2006.01)A61L 2/08 (2026.01)H10H 20/851 (2025.01)F21S 8/00 (2006.01)A61L 9/18 (2006.01)H05B 47/16 (2020.01)F21V 33/00 (2006.01)H05B 47/155 (2020.01)H05B 47/105 (2020.01)H01L 25/075 (2006.01)H05B 45/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 21215538 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/084513 06.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/110510 22.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
OEPTS, Wouter
5656 AE Eindhoven, NL
PEETERS, Martinus, Petrus, Joseph
5656 AE Eindhoven, NL
WEGH, René, Theodorus
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.