OBJET DÉCORATIF EN ÉMAIL ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP4449935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4449935
- Numéro de demande
- EP24162890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2024
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A44C 17/02 (2006.01)A44C 17/04 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 4082023 19.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
MORARD, Vivien
74960 Annecy, FR
PAUL, Basile
Gex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.