VERSTELLBARER RUCKSACK

Brevet européen · EP4449939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4449939
Numéro de demande
EP24169334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2024
Publié
23 oct. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A45C 13/30 (2006.01)
A45F 3/04 (2006.01)
Priorité
US 202318137872 21.04.2023
US 202318137882 21.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Amer Sports Canada Inc.

110-2220 Dollarton Hwy, North Vancouver, British Columbia V7H 1A8, CA

Inventeur

Reid, Lawrence

Gibsons, V0N 1V3, CA

Hodgetts, Christopher

Squamish, V8B 0N7, CA

Neray, Courtney

Garibaldi Heights, V0N 1T0, CA

Baribeau, Marie-Alexandre

North Vancouver, V7J 3K3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.