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Brevet européen · EP4449978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4449978
Numéro de demande
EP24158962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2011
Publié
23 oct. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 39025210 P 06.10.2010
Divisionnaire de
EP11831627
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

WISNIEWSKI, Natalie Ann

San Francisco, 94107, US

HELTON, Kristen

San Francisco, 94107, US

MCMILLAN, William

San Francisco, 94107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.