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Brevet européen · EP4450016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4450016
Numéro de demande
EP22921816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2022
Publié
23 oct. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 34/37 (2016.01)
A61B 18/12 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/001630 18.01.2022
Publication PCT
WO2023/139654 27.07.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

RIVERFIELD Inc.

8-1-22 Akasaka Minato-ku, Tokyo 107-0052, JP

Inventeur

SHINDO, Koki

Tokyo 107-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.