ANNULOPLASTIEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4450028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4450028
Numéro de demande
EP24195509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2021
Publié
23 oct. 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2020/069804 13.07.2020
EP 20207665 13.11.2020
Divisionnaire de
EP21700432
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

Keränen, Olli

23741 Bjärred, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.