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Brevet européen · EP4450130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4450130
- Numéro de demande
- EP24198653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2013
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 233/86 (2006.01)A61K 31/4166 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61P 13/08 (2006.01)A61P 15/00 (2006.01)A61P 15/08 (2006.01)A61P 15/14 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261699351 P 11.09.2012
- Divisionnaire de
- EP23205739
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
Bend, 97701, US
Bend, 97701, US
Bend, 97701, US
Bend, 97701, US
New York, 10017, US
Tokyo, 103-8411, JP
Tokyo, 103-8411, JP
Tokyo, 103-8411, JP
Tokyo, 103-8411, JP
Tokyo, 103-8411, JP
Tokyo, 103-8411, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.