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Brevet européen · EP4450200 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4450200
Numéro de demande
EP24163570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2024
Publié
23 oct. 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23K 9/095 (2006.01)
B23K 26/03 (2006.01)
Priorité
JP 2023064676 12.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Prime Planet Energy & Solutions, Inc.

2-1-1, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku Tokyo 103-0022, JP

Inventeur

YOSHIDA, Takashi

Tokyo, 103-0022, JP

SAKAMOTO, Akira

Tokyo, 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.