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Brevet européen · EP4450217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4450217
Numéro de demande
EP23759802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2023
Publié
23 oct. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
B25B 5/06 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 3/08 (2006.01)
B23Q 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022030307 28.02.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/005112 15.02.2023
Publication PCT
WO2023/162801 31.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5 Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

KAJI, Kenta

Kobe City, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.