LINEARANTRIEB, LÄNGSVERSTELLEINHEIT MIT EINEM SOLCHEN LINEARANTRIEB

Brevet européen · EP4450326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4450326
Numéro de demande
EP23169063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2023
Publié
23 oct. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60N 2/06 (2006.01)
F16H 25/18 (2006.01)
F16H 25/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

IMS Gear SE & Co. KGaA

Heinrich-Hertz-Straße 16, 78166 Donaueschingen, DE

Inventeur

Werschler, Marco

78315 Radolfzell, DE

Mittelbach, Marcel

79859 Schluchsee, DE

Nietzel, Kenny

78054 Villingen-Schwenningen, DE

Weinert, Johannes

78054 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.