INFORMATIONSVERARBEITUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4450352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4450352
- Numéro de demande
- EP24199228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/184 (2012.01)B60W 10/20 (2006.01)B60W 50/08 (2020.01)B60W 50/00 (2006.01)B60W 50/02 (2012.01)B60W 50/029 (2012.01)
- Priorité
- JP 2018161528 30.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19176504
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI, Ikuma
Aichi-ken, 471-8571, JP
KANDA, Wataru
Aichi-ken, 471-8571, JP
ITABASHI, Kaiji
Aichi-ken, 471-8571, JP
YAMADA, Yoshihisa
Aichi-ken, 471-8571, JP
MIYAKE, Kazuki
Aichi-ken, 471-8571, JP
KONDOH, Tamotsu
Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.