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Brevet européen · EP4450366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4450366
Numéro de demande
EP24162402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2024
Publié
23 oct. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B61L 29/30 (2006.01)
B61L 23/04 (2006.01)
G01S 17/88 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
Priorité
DE 102023110100 20.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

Schütt, Christian

Menznau

Dietrich, Urs

Kenzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.