WAGEN

Brevet européen · EP4450368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4450368
Numéro de demande
EP24167323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2024
Publié
23 oct. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62B 3/02 (2006.01)
B62B 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023066557 14.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

3-3-3 Nakanoshima Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

Hirata, Yuhi

Osaka, 530-0005, JP

Saito, Yusuke

Osaka, 530-0005, JP

Maeda, Munehiro

Osaka, 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.