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Brevet européen · EP4450442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4450442
- Numéro de demande
- EP24166946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2024
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65H 69/06 (2006.01)B65H 63/06 (2006.01)D01H 13/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023069714 21.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
SAWADA, Akira
Kyoto-shi, Kyoto 612-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.