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Brevet européen · EP4450792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4450792
Numéro de demande
EP24170652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2024
Publié
23 oct. 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F02C 9/22 (2006.01)
F02C 9/54 (2006.01)
Priorité
US 202318302441 18.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Pratt & Whitney Canada Corp.

PRATT & WHITNEY CANADA CORP.

1000 Marie Victorin, (01BE5), Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Inventeur

COUTU, Daniel

(01BE5) Longueuil, J4G 1A1, CA

PAYER, Pierre-Charles

(01BE5) Longueuil, J4G 1A1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.