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Brevet européen · EP4450883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4450883
- Numéro de demande
- EP22907063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/32 (2018.01)F24F 11/38 (2018.01)F24F 11/52 (2018.01)F24F 11/86 (2018.01)F24F 7/007 (2006.01)F24F 7/08 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021205442 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/040691 31.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/112530 22.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
MIYAZAKI, Takeru
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
YAMANOI, Yoshiki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
IYOSHI, Yuta
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
SAEKI, Kumiko
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
SAITO, Masashi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.