BELÜFTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4450884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4450884
- Numéro de demande
- EP22906963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2022
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/41 (2018.01)F24F 11/79 (2018.01)F24F 11/86 (2018.01)F24F 110/10 (2018.01)F24F 110/12 (2018.01)F24F 140/12 (2018.01)F24F 140/20 (2018.01)F24F 7/007 (2006.01)F24F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021204798 17.12.2021JP 2021205609 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/036876 30.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/112428 22.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.