BOITIER DECODEUR DE HAUTEUR REDUITE
Brevet européen · EP4451700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4451700
- Numéro de demande
- EP24169990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2024
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04R 5/02 (2006.01)H04R 1/02 (2006.01)H04N 21/40 (2011.01)H04R 1/26 (2006.01)H04N 21/41 (2011.01)H04N 5/64 (2006.01)H04R 1/28 (2006.01)H04R 3/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2303802 17.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
CHUSSEAU, Hugo
92270 BOIS-COLOMBES, FR
NEDELCU, Radu
92270 BOIS-COLOMBES, FR
DELPLACE, Stéphane
92270 BOIS-COLOMBES, FR
BOURGOIN, Gilles
92270 BOIS-COLOMBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.