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Brevet européen · EP4451756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4451756
Numéro de demande
EP24197554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2018
Publié
23 oct. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04W 56/00 (2009.01)
H04W 48/14 (2009.01)
H04W 74/0833 (2024.01)
Divisionnaire de
EP18918271
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

UCHINO, Tooru

Chiyoda-ku. Tokyo 100-6150, JP

TAKAHASHI, Hideaki

Chiyoda-ku, Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.