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Brevet européen · EP4451819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4451819
- Numéro de demande
- EP23896173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2023
- Publié
- 23 oct. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)H02M 1/44 (2007.01)
- Priorité
- CN 202211517907 29.11.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/117077 05.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/114016 06.06.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
FENG, Yingying
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
YAO, Shun
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
ZHANG, Xianhu
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
ZHAN, Liangcheng
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.