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Brevet européen · EP4451990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4451990
- Numéro de demande
- EP23714837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2023
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- A42B 3/06 (2006.01)A42B 3/12 (2006.01)A42B 3/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052323 10.03.2023
- Publication PCT
- WO2024/189394 19.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
George TFE SCP
98000 Monaco, MC
Inventeur
STOREY, Piers Christian
98000 Monaco (MC), MC
LLOYD, John George
98000 Monaco (MC), MC
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.