SCHUHARTIKEL MIT VERSCHLUSSSYSTEM

Brevet européen · EP4451997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4451997
Numéro de demande
EP22839478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
Priorité
US 202163292284 P 21.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/062550 20.12.2022
Publication PCT
WO2023/119161 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

PUMA SE

PUMA Way 1, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

SIEGISMUND, Andreas

90607 Ruckersdorf, DE

SUSSMANN, Reinhold

91443 Scheinfeld, DE

GIRARD, Romain

91207 Lauf an der Pegnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.