SPEKTRALES RÖNTGEN-CT-ABBILDUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4452074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452074
- Numéro de demande
- EP22840115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/02 (2006.01)G01N 23/087 (2018.01)A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/40 (2024.01)A61B 6/42 (2024.01)
- Priorité
- EP 21216487 21.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086620 19.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/117884 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
PROKSA, Roland
5656 AG Eindhoven, NL
KOEHLER, Thomas
5656 AG Eindhoven, NL
GRASS, Michael
5656 AG Eindhoven, NL
WUELKER, Christian
5656 AG Eindhoven, NL
WILD, Sebastian
5656AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.