SYNCHRONISIERTE ROBOTISCHE KNOCHENFRÄSE

Brevet européen · EP4452119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4452119
Numéro de demande
EP22786459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
US 202163291459 P 20.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/058972 22.09.2022
Publication PCT
WO2023/118984 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Titulaire

LEM Surgical AG

LEM SURGICAL AG

Morgenstrasse 136, 3018 Bern

Inventeur

BAR, Yossi

3074 Muri bei Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.