MATÉRIAU DE RÉGÉNÉRATION OSSEUSE

Brevet européen · EP4452345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4452345
Numéro de demande
EP22844101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61L 27/12 (2006.01)
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/38 (2006.01)
C04B 35/447 (2006.01)
Priorité
BE 202106050 23.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/087609 22.12.2022
Publication PCT
WO2023/118505 29.06.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Wishbone

Rue de l'Expansion 1, 4400 Flémalle, BE

Inventeur

ROMPEN, Eric

4000 Liège, BE

LECLOUX, Geoffrey

4050 Chaudfontaine, BE

LAMBERT, France

4870 Trooz, BE

DORY, Emilie

5300 Andenne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.