PULVERINHALATOR
Brevet européen · EP4452372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452372
- Numéro de demande
- EP22840620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/02 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21216517 21.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086690 19.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/117932 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 3 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PGA SPA, MILANO, SUCCURSALE DI LUGANO, Via Castagnola 21c, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
DI CASTRI, Marco
Parma, IT
MULAS, Giuseppe Antonio
Parma, IT
BOTTINI, Sara
Parma, IT
TWEEDIE, Alan
Parma, IT
HAYTON, Paul Graham
Parma, IT
VARVOUNIS, Odysseas Michail
Parma, IT
HIGGINS, Daniel David
Parma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.