ALGORITHMUS ZUR EINSTELLUNG EINER COMPLIANCE-SPANNUNG IN EINER STIMULATORVORRICHTUNG MIT NEURONALER ERFASSUNGSFÄHIGKEIT

Brevet européen · EP4452394 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4452394
Numéro de demande
EP23704647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2023
Publié
30 oct. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 202263266806 P 14.01.2022
Demande PCT
PCT/US2023/060412 10.01.2023
Publication PCT
WO2023/137280 20.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Neuromodulation Corporation

25155 Rye Canyon Loop, Valencia, CA 91355, US

Inventeur

WEERAKOON, Pujitha

Valencia, CA 91354, US

MARNFELDT, Goran, N.

Valencia, CA 91354, US

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