SYSTEME ZUR VERARBEITUNG VON ELEMENTEN
Brevet européen · EP4452533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452533
- Numéro de demande
- EP22840114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B21J 15/32 (2006.01)B23P 19/00 (2006.01)B23P 19/06 (2006.01)B21J 15/10 (2006.01)F16B 37/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021134407 22.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086616 19.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/117880 29.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BADENT, Michael
88250 Weingarten, DE
DIETZEL, Eberhard
88250 Weingarten, DE
FISCHBACH, Axel
88212 Ravensburg, DE
FREUDLING, Frederik
88069 Tettnang, DE
KALETTA, Patrick
88048 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.