ZUFÜHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4452534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452534
- Numéro de demande
- EP22840609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B21J 15/32 (2006.01)B23P 19/00 (2006.01)B25B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021134404 22.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/086617 19.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/117881 29.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BADENT, Michael
88250 Weingarten, DE
FISCHBACH, Axel
88212 Ravensburg, DE
FREUDLING, Frederik
88069 Tettnang, DE
KALETTA, Patrick
88048 Friedrichshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.