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Brevet européen · EP4452536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452536
- Numéro de demande
- EP22843676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/053 (2006.01)B22D 11/16 (2006.01)B22D 11/055 (2006.01)B22D 11/07 (2006.01)
- Priorité
- AT 510372021 22.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/087204 21.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/118279 29.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
ENZINGER, Christian
4020 Linz, AT
GUTTENBRUNNER, Josef
4522 Sierning, AT
LEITNER, Guenter
4240 Freistadt, AT
LEOPOLDSEDER, Michael
4203 Altenberg, AT
MUEHLBACHLER, Martin
4040 Linz, AT
WATZINGER, Josef
4204 Reichenau im Muehlkreis, AT
WIESER, Philipp
4521 Schiedlberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.