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Brevet européen · EP4452671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4452671
Numéro de demande
EP22838943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
IT 202100032588 23.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/061541 29.11.2022
Publication PCT
WO2023/119019 29.06.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

CASAROTTO, Giovanni

20126 Milano, IT

SPEZIARI, Diego Ettore

20126 Milano, IT

FASANO, Gianmarco

20126 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.