FAHRZEUG ZUR ERFASSUNG EINES FALLENDEN OBJEKTS
Brevet européen · EP4452714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452714
- Numéro de demande
- EP22840274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60V 1/04 (2006.01)B64F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202119022 24.12.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/053353 22.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/118873 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
BACON, Andrew
Bradley Stoke, South Gloucestershire BS32 8TP, GB
TUDORACHE, Radu
Cardiff South, Glamorgan CF10 4DL, GB
SHERRY, Florence
Westcliffe, Sleaford, Lincolnshire NG34 8RD, GB
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