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Brevet européen · EP4452723 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4452723
Numéro de demande
EP22835897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60W 60/00 (2020.01)
B60W 50/00 (2006.01)
Priorité
US 202163292243 P 21.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/062373 16.12.2022
Publication PCT
WO2023/119091 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

ELIMALEH, Yaniv

9786001 Jerusalem, IL

WALTER, Samantha

4600723 Herzliya, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.