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Brevet européen · EP4452775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452775
- Numéro de demande
- EP22839501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)B60P 7/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202118869 23.12.2021GB 202207960 30.05.2022GB 202219327 21.12.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2022/062660 22.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/119212 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
MCCABE, Allan
Sheffield, South Yorkshire S9 2SU, GB
BAKER, Martin
Sheffield, South Yorkshire S9 2SU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.