REGALLAGERSYSTEM
Brevet européen · EP4452784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452784
- Numéro de demande
- EP22843609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/06 (2006.01)E06C 9/06 (2006.01)B65G 1/02 (2006.01)B65G 43/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 510362021 22.12.2021
- Demande PCT
- PCT/AT2022/060457 21.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/115090 29.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.06.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
GRUBER-BLANKA, Thomas
4060 Leonding, AT
GROSSE, Eric
63225 Langen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.