REGALLAGERSYSTEM

Brevet européen · EP4452784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4452784
Numéro de demande
EP22843609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/06 (2006.01)
E06C 9/06 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
B65G 43/00 (2006.01)
Priorité
AT 510362021 22.12.2021
Demande PCT
PCT/AT2022/060457 21.12.2022
Publication PCT
WO2023/115090 29.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.06.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

GRUBER-BLANKA, Thomas

4060 Leonding, AT

GROSSE, Eric

63225 Langen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.