LAGER- UND SORTIERSYSTEM
Brevet européen · EP4452786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452786
- Numéro de demande
- EP24704238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2024
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)B65G 60/00 (2006.01)B65G 65/00 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)B65D 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 23172366 09.05.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/050476 18.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/150199 18.07.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 15 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 24 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- MARTISTEL INNOVATION FZCO, Dubai Silicon Oasis Dubai Digital Park, bld. A1, Unit 27083-001, Dubai 342001, Émirats arabes unis → MARTISTEL INNOVATION FZCO, Dubai Silicon Oasis, Dubai Digital Park,, Bld. A1, Unit 27083-001, PO box 342001, Dubai, Émirats arabes unis
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
SULTANOV, Oleg
Palm Jumeirah, AE
ZARETCKII, Andrei
Dubai, 3403, AE
RAZUMOV, Sergey
Strovolos 2047, CY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.