TÜRSYSTEM FÜR EINE AUFZUGSANLAGE
Brevet européen · EP4452817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4452817
- Numéro de demande
- EP22829747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B66B 13/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 21215810 20.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/084150 02.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/117369 29.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
PERFETTO, Antonio
6030 Ebikon
VILLA, Valerio
22041 Colverde, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.