VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES POLYESTER(CO)POLYMERS

Brevet européen · EP4453061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453061
Numéro de demande
EP22844065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08G 63/06 (2006.01)
C08G 63/81 (2006.01)
C08G 63/85 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
Priorité
EP 21217723 24.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/087428 22.12.2022
Publication PCT
WO2023/118409 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Avantium Knowledge Centre B.V., Zekeringstraat 29, 1014 BV Amsterdam, Pays-Bas → Carbeau B.V., Science Park 408, 1098 XH Amsterdam, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Carbeau B.V.

Science Park 408, 1098 XH Amsterdam, NL

Inventeur

WANG, Bing

1014 BV Amsterdam, NL

GRUTER, Gerardus Johannes Maria

1014 BV Amsterdam, NL

VAN PUTTEN, Robert-Jan

1014 BV Amsterdam, NL

WEINLAND, Daniel Herbert

1012 WX Amsterdam, NL

MURCIA, Maria Alejandra

1012 WX Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.