WEICHPOLYOLEFINZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4453088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453088
Numéro de demande
EP22835356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08L 23/12 (2006.01)
Priorité
EP 21217233 23.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/085289 12.12.2022
Publication PCT
WO2023/117512 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Basell Poliolefine Italia S.r.l.

Via Pontaccio 10, 20121 Milano, IT

Inventeur

GRAZZI, Michele

44122 Ferrara, IT

GALVAN, Monica

44122 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.