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Brevet européen · EP4453327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4453327
- Numéro de demande
- EP22758213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E02F 3/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021134486 23.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/071348 29.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/117160 29.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Béla Cseri Besitzunternehmung GbR
99428 Nohra, DE
Inventeur
CSERI, Béla
89129 Langenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.