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Brevet européen · EP4453368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453368
Numéro de demande
EP22843333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E06B 9/86 (2006.01)
E06B 9/80 (2006.01)
Priorité
IT 202100032561 23.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/087496 22.12.2022
Publication PCT
WO2023/118444 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.02.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Corradi srl

Via M. Serenari 20, 40013 Castelmaggiore, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BALDELLI, Paolo

48018 Faenza (RA), IT

BIZZARRO, Michele

Cap 40068 San Lazzaro di Savena, Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.