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Brevet européen · EP4453437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453437
Numéro de demande
EP22839432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/02 (2006.01)
Priorité
GB 202118984 23.12.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/053364 22.12.2022
Publication PCT
WO2023/118883 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

THREE SMITH GROUP LIMITED

Habergham Works Ainley Industrial Estate, Elland, West Yorkshire HX5 9JP, GB

Inventeur

DUFAUX, Christopher, Paul Daniel,

Estate Elland Yorkshire HX5 9JP, GB

SCHOFIELD, Dale

Estate Elland Yorkshire HX5 9JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.