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Brevet européen · EP4453469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453469
Numéro de demande
EP22808877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F17C 13/12 (2006.01)
F17C 13/06 (2006.01)
Priorité
IT 202100032540 23.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/060597 03.11.2022
Publication PCT
WO2023/118992 29.06.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

OMB Saleri S.p.A. - Societa' Benefit

Via Rose di Sotto, 38/C, 25126 Brescia, IT

Inventeur

DEGIACOMI, Nicola

25126 Brescia, IT

SANTULLI, Renato

25126 Brescia, IT

MORELLI, Giacomo

25126 Brescia, IT

MONDINELLI, Francesco

25126 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.