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Brevet européen · EP4453499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4453499
- Numéro de demande
- EP22798376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41A 33/00 (2006.01)F41G 3/26 (2006.01)G09B 9/00 (2006.01)F41J 11/00 (2009.01)
- Priorité
- IT 202100032489 23.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/059593 07.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/118987 29.06.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
BASSOLI, Marco
25063 Gardone Val Trompia (Brescia), IT
ZILIANI, Giacomo
25063 Gardone Val Trompia (Brescia), IT
BONETTI, Giulio
25063 Gardone Val Trompia (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.