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Brevet européen · EP4453526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453526
Numéro de demande
EP22839792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
G01L 19/08 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 21216355 21.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/086579 19.12.2022
Publication PCT
WO2023/117856 29.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    EZ-Patent GmbH, Stuhlenstrasse 13, 8123 Ebmatingen

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Mandataire

EZ-Patent GmbH

Stuhlenstrasse 13, 8123 Ebmatingen

Inventeur

SKERL, Olaf

18209 Bad Doberan, DE

VAN OOYEN, André

10717 Berlin, DE

ROMBERG, Jan

12347 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.