ELEKTRIZITÄTSZÄHLER
Brevet européen · EP4453583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4453583
- Numéro de demande
- EP22838934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 1/20 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)G01R 22/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202119016 24.12.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/053329 20.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/118856 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
WITTY, Andrew
Caerphilly CF83 2EU, GB
ADAM, Joseph
Cambridge Cambridgeshire CB24 9PE, GB
CANTOR, Michael
Cambridge CB4 2AJ, GB
HAWKESFORD, James
Bristol BS5 6BT, GB
PIAZZA, Vincenzo
Newmarket CB8 7HJ, GB
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