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Brevet européen · EP4453621 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4453621
Numéro de demande
EP23804742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2023
Publié
30 oct. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 1/04 (2006.01)
Priorité
US 202263420738 P 31.10.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/052823 30.10.2023
Publication PCT
WO2024/094974 10.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

SI, Erwin

Pleasanton, California 94588, US

KEIR, Nancy

Pleasanton, California 94588, US

BASUTHKAR SUNDAR RAO, Subam

Pleasanton, California 94588, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.