LANDWIRTSCHAFTLICHE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4454454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4454454
Numéro de demande
EP24157259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01D 67/00 (2006.01)
B62D 21/00 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
A01D 41/02 (2006.01)
Priorité
DE 102023110350 24.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

Hohlfeld, Markus

33428 Harsewinkel, DE

Schnitger, Günter

49163 Hunteburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.