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Brevet européen · EP4454600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4454600
- Numéro de demande
- EP23178047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61F 2/86 (2013.01)
- Priorité
- TW 111120886 06.06.2022
- Divisionnaire de
- EP22187019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
TSAI, Tung-Kuo
New Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.