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Brevet européen · EP4454687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4454687
- Numéro de demande
- EP24170338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2024
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300008238 27.04.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 6 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- CA-MI Societa' a Responsabilita' Limitata, Via Ugo La Mafa, 13 Frazione Pilastro, 43013 Langhirano (PR), Italie → CA-MI Societa' a Responsabilita' Limitata, Via Ugo La Malfa,, 13 Fraz. Pilastro, 43013 Langhirano (Parma), Italie
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
ATTOLINI, Mario
43037 Lesignano de Bagni (Parma), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.